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Infos pratiques

Mairie de La Planche

1 place de la Mairie
44 140 La Planche
Tél. 02 40 31 92 76
Fax. 02 40 31 98 20
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Lundi au jeudi : 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 17h30
Vendredi : 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 16h30
Samedi : 10h00 à 12h00 (permanence état civil seulement)
Date Ordre du jour Document
01/02/2012 CRCM-01-02-2012

URBANISME
- Préparation du budget primitif 2012
- Pôle de santé Pluridisciplinaire...

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04/01/2012 CRCM-04-01-2012

URBANISME
- ZAC de la Vallée : acquisition à l’euro symbolique des espaces publics avant...

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07/12/2011 CRCM-07-12-2011

ASSAINISSEMENT
- Fixation des tarifs 2012 du service public d’assainissement collectif

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16/11/2011 CRCM-16-11-2011

FINANCES
- Réforme de la fiscalité d’aménagement
- Information au Conseil...

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05/10/2011 CRCM-05-10-2011

ADMINISTRATION GENERALE
- Schéma départemental de la coopération intercommunale : avis...

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31/08/2011 CRCM-31-08-2011

FINANCES
- Budget communal
- Association Familiales Rurales : subvention 2011

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06/07/2011 CRCM-06-07-2011

FINANCES

- Budget communal

- Subvention aux associations : complément pour les...

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08/06/2011 CRCM-08-06-2011

FINANCES

- Subvention aux associations : complément pour l’ASVP

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04/05/2011 CRCM-04-05-2011

1ère partie :
Présentation du SPANC intercommunal par Monsieur Anthony LAFAGE, technicien SPANC du Vignoble Nantais.

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06/04/2011 CRCM-06-04-2011

ASSAINISSEMENT
- Servitudes de passages de canalisations : fixation de l’indemnité
- Consultation pour le marché de travaux
-...

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24/03/2011 CRCM-24-03-2011

FINANCES
-Budget Primitif 2011 : vote des subventions aux associations
-Budget Primitif...

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16/02/2011 CRCM-16-02-2011

URBANISME
- ZAC de la Gare : Approbation de la déclaration d’utilité Publique emportant...

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12/01/2011 CRCM-12-01-2011

VOIRIES/ESPACES VERTS
- Présentation du Plan de désherbage communal par Patrick AUGEREAU...

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08/12/2010 CRCM-08-12-2010

BÂTIMENTS
-Pôle de santé pluridisciplinaire
-Restaurant scolaire:...

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03/11/2010 CRCM-03-11-2010

BÂTIMENTS
- Maison de l’Enfance : demande de...
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06/10/2010 CRCM-06-10-2010

BÂTIMENTS
- Ecole publique : mise à disposition d’un modulaire suite ouverture d’une...

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01/09/2010 CCCM-01-09-2010

ADMINISTRATION GENERALE/VOIRIE
- Réalisations de liaisons vélos sur le territoire de la Communauté de Communes de la Vallée de Clisson

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07/07/2010 CCCM-07-07-2010

ADMINISTRATION GENERALE
- Pôle santé : validation du projet de construction
- Modification des statuts de la Communauté de Communes...

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02/06/2010 CCCM-02-06-2010

ADMINISTRATION GENERALE
- Municipalité : revalorisation des indemnités des adjoints au Maire
- Ecole publique Antoine de St EXUPERY :...

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05/05/2010 CCCM-05-05-2010

BATIMENTS
- Maison de l'Enfance
- Extension de la Salle des sports et Salle polyvalente
FINANCES
- Financement des...

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