Comptes rendus

ORDRE DU JOUR :

FINANCES LOCALES (délibérations)

• Fixation tarifs restaurant scolaire : rentrée scolaire 2022-2023

• Dépôt d’un dossier de subvention au titre des amendes de police – Bel Air

• DM Budget ZAC de la Gare

• Acquisition d’une parcelle privée à Mme Bachelier et Mercier, parcelle ZY 116

RESSOURCES HUMAINES (Délibérations)

• Ouverture de poste au motif d’accroissement temporaire d’activité pour un renfort à l’école maternelle publique

• Ouverture de poste au motif d’accroissement temporaire d’activité pour un poste de 2nd de cuisine au restaurant scolaire.

ADMINISTRATION GENERALE (Délibérations)

• Délégation à M.Bernard Hervouet pour signature des actes de vente de la ZAC de la Gare Tranche 4

• Convention avec Polleniz pour la lutte contre les frelons asiatiques.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION

Décision du maire dans le cadre de ses pouvoirs délégués :

o Déclaration d’intention d’aliéner

o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire

QUESTIONS DIVERSES :