CRCM 14-10-2021
14/10/2021

ORDRE DU JOUR :

Présentation de l’association SEMES

Finances (délibérations)

• Acquisition à l’euro symbolique d’une portion de la parcelle voisine de la ZAC de la Gare Tranche 4,

• Adhésion à l’association Bruded,

• Participation école publique 2021, complément

• Décision modificative n°5 du budget principal.

Ressources Humaines (délibérations)

• Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité afin de livrer le bulletin municipal ;

Commande publique (délibérations)

• Projet de Convention de partenariat entre les communes de Aigrefeuille/Maine, La Planche, Remouillé et Vieillevigne pour la mise à disposition d’une machine à peinture

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION

o Déclaration d’intention d’aliéner

o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire

QUESTIONS DIVERSES :

• Projet de territoire de la Clisson Sèvre et Maine Agglomération

• Présentation du préprojet concernant les Orientations d’Aménagement et de programmation 6 et 7 du plan Local d’Urbanisme