CRCM 04-02-2021
04/02/2021

ORDRE DU JOUR :

Présentation des compétences de Clisson Sèvre et Maine Agglo par le Président M.Jean-Guy CORNU

URBANISME (délibérations)

• Avis sur le Plan local de l’Habitat

FINANCES LOCALES (délibérations)

• Subventions 2020 aux associations

• Participation financière à l’animation sportive pour l’année scolaire 2019/2020

ENFANCE JEUNESSE (délibérations)

• Participation communale au financement de l’OGEC de la Planche sous convention de forfait communal Année 2020/2021,

• Participations aux frais de scolarité de l’école publique Antoine de ST Exupéry

BÂTIMENTS MUNICIPAUX (délibérations)

• Validation de l’avant-projet définitif concernant la restructuration de la restauration scolaire

• Autorisation donnée au Maire de déposer le Permis de construire pour la construction de l’Espace Jeunes

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION

Décision du maire dans le cadre de ses pouvoirs délégués :

  • Déclaration d’intention d’aliéner
  • Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire

QUESTIONS DIVERSES