CRCM 12.03.2020
12/03/2020

ORDRE DU JOUR :

FINANCES LOCALES

• Indemnité de gardiennage de l’église : fixation du montant 2020

• Animation sportive départementale : participation financière 2019/2020

• Budget communal 2020 et budgets annexes 2020 : vote des budgets primitifs 2020

• Commande publique :

 Marché de maitrise d’œuvre de restructuration des cuisines du restaurant scolaire et de ses annexes

 Attribution du marché de maitrise d’œuvre de l’aménagement des rues de Nantes et de la Paix

 Marché de travaux de la tranche 4 de la ZAC de la Gare

PATRIMOINE

• Extension école St Exupéry : Avenants au marché de travaux

PERSONNEL COMMUNAL

• Tableau des effectifs : modification

• Stagiaire restaurant scolaire : gratification

• Régime indemnitaire : mise à jour

INTERCOMMUNALITE

• Convention d’échange des données SIG entre les communes et Clisson Sèvre et Maine Agglo

COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION

• Décision du maire dans le cadre de ses pouvoirs délégués :

o Déclaration d’intention d’aliéner

o Commande publique : Marchés publics passés en délégation du maire

QUESTIONS DIVERSES…

• Courrier compteur Linky

• …